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Tout voir 🏗️ Bâtiment & Sécurité 🏛️ Marchés Publics

SOGED

Schéma d'Organisation et de Gestion des Déchet

Bâtiment & Sécurité

Le SOGED est un document qui formalise la gestion, le tri, le transport et la traçabilité des déchets de chantier, en conformité avec les obligations légales issues du Code de l’Environnement

Documents nécessaires à la génération* :

profil entreprise PGC CCTP Devis (sans prix) CCAP RICT
* PDF Natif Non scanné Non protégé

Identification des typologies de déchets selon votre lot
Filières de valorisation et points de collecte
Responsabilités et traçabilité (BSD, bordereau)
Estimation des volumes par catégorie

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29 TOKENS / DOCUMENT
1er essai gratuit à la création du compte

PPSPS

Plan Particulier de Sécurité et de Protection de la Santé

Bâtiment & Sécurité

Document phare

Le PPSPS est obligatoire pour tout chantier de catégorie 3 faisant intervenir un CSPS. Creadocia analyse vos documents sources et génère un PPSPS complet, structuré et champs éditables

Documents nécessaires à la génération* :

profil entreprise PGC CCTP Devis (sans prix) CCAP RICT
* PDF Natif Non scanné Non protégé

Page de garde complète avec identification entreprise (5 profils)
Tableau des révisions avec indice auto-incrémenté
Intervenants extraits du PGC (MO, MOE, CSPS, CT)
Organismes de prévention auto par département (OPPBTP, CARSAT, DREETS)
Organisation chantier, contraintes de site, réseaux
Analyse des risques par phase + tableau EPI
Mesures de secours, hôpitaux à proximité
Annexes avec affiche OPPBTP par défaut

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29 TOKENS / DOCUMENT
1er essai gratuit à la création du compte

DUME

Document Unique de Marché Européen

Marchés Publics

Document phare

Le Document Unique de Marché Européen est la déclaration sur l'honneur harmonisée au niveau européen qui remplace les DC1/DC2 dans les procédures de marchés publics

Documents nécessaires à la génération* :

profil entreprise RC
* PDF Natif Non scanné Non protégé

Réutilisation de la fiche entreprise → gain de temps immédiat
Conforme au Code de la commande publique - article R.2143-4, obligation de réception par tout acheteur public quelle que soit la taille du marché
Utilisable sans seuil - s'applique à toutes les procédures, indépendamment du montant
Conforme au programme "Dites-le nous une fois" - un document déjà transmis à une administration n'a plus à être fourni à nouveau
Export .xml A VENIR

Le DUME généré est valable en réponse seul. En cas de sous-traitants l’encart sera à compléter manuellement. La possibilité de générer en groupement sera valable ultérieurement.

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5 TOKENS / DOCUMENT
Illimité en abonnement - 1er essai gratuit à la création du compte

Attestation sur l'honneur

Attestation sur l'honneur (cotisations sociales, fiscales, travail dissimulé)

Marchés Publics

Documents nécessaires à la génération* :

profil entreprise
* PDF Natif Non scanné Non protégé

Document conforme marchés publics
Valide pour vos dossiers de candidature

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GRATUIT
Disponible dès la création du compte

Attestation bonne exécution travaux

Références travaux – Obtention Qualibat et Qualifelec

Bâtiment & Sécurité

Marchés publics

L’attestation de bonne exécution de travaux certifie que les travaux ont été réceptionnés sans réserve majeure et respectent les règles de l’art et les normes en vigueur

Documents nécessaires à la génération* :

profil entreprise CCTP Devis (sans prix)
* PDF Natif Non scanné Non protégé

Générée depuis les données du marché exécuté : maître d'ouvrage, montant, nature des travaux, dates
Permet d’appuyer vos références travaux dans le dossier de Candidature en phase appel d’offres
Document valide pour l’obtention des certification QUALIBAT® QUALIFELEC®
Attestation à faire signer par votre client à la réception des travaux

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5 TOKENS / DOCUMENT
Illimité en abonnement - 1er essai gratuit à la création du compte